Mentions légales

Introduction

Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs ou visiteurs du site www.fondationentrentreprisemartell.com. L’accès ou la visite de ce site vaut acceptation pure et simple de ces conditions générales dont vous reconnaissez avoir pris connaissance.
Les présentes conditions générales sont en vigueur à compter du 06/10/2016.

Le site www.fondationentreprisemartell.com est un site librement accessible, permettant aux internautes de s’informer sur la Fondation d’Entreprise Martell et ses événements culturels et artistiques.

Droits d'auteur

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de la Fondation d’entreprise Martell est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de la Fondation d’entreprise Martell. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire. Par conséquent, vous reconnaissez que l’ensemble des éléments composant ce site sont légalement protégées, et, conformément aux dites dispositions, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire ou conserver sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que se soit, tout ou partie des pages du site, codes informatiques, contenu des bases de données ou tout autre élément composant le site. Tout utilisateur qui dispose d’un site à titre personnel ne peut placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de la Fondation d’entreprise Martell, sans demander l’autorisation de la Fondation d’entreprise Martell. Dans tous les cas, tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la Fondation d’entreprise Martell.

Mention relative à la protection des données personnelles

En vertu de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 nous vous informons que toute personne sur laquelle des données personnelles ont été recueillies dispose d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données la concernant sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Fondation d’entreprise Martell
16 avenue Paul Firino Martell
16100 Cognac, France

Ou de nous en informer par courrier électronique à : info@fondationentreprisemartell.com
Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant sur simple demande écrite aux coordonnées ci-dessus indiquées. Les informations sont recueillies pour répondre au mieux à votre demande et sont à la seule destination de la Fondation d’entreprise Martell. Si les champs obligatoires ne sont pas remplis correctement, la demande ne sera pas prise en compte.

Responsabilité

Pour accéder au site www.fondation-entreprise-martell.com, l’internaute doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l’utilisation d’Internet et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet. La Fondation d’entreprise Martell ne garantit pas que les services seront utilisables si le fournisseur d’accès Internet de l’internaute se montre défaillant dans l’accomplissement de sa propre prestation. La Fondation d’entreprise Martell ne peut être responsable d’un non fonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du site www.fondation-entreprise-martell.com imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d’accès de l’internaute, à l’encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à la Fondation d’entreprise Martell.

La responsabilité de la Fondation d’entreprise Martell ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure, de virus téléchargés ou de dommages causés au matériel ou au logiciel qui résulteraient de la visite du site www.fondationentreprisemartell.com. La Fondation d’entreprise Martell n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, la Fondation d’entreprise Martell ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. La Fondation d’entreprise Martell peut fournir des liens hypertextes vers d’autres sites Web que le site www.fondationentreprisemartell.com ou d’autres sources Internet sur lesquelles la Fondation d’entreprise Martell ne peut exercer aucun contrôle.

La Fondation d’entreprise Martell ne peut être tenue responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l’administrateur ou au webmaster du site dont il s’agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l’utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions générales d’utilisation. L’accès au site www.fondationentreprisemartell.com pourra être momentanément interrompu pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, la Fondation d’entreprise Martell informera les internautes préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour. Les présentes conditions générales pourront être mises à jour à tout moment. Par conséquent, nous recommandons vivement aux internautes de les parcourir lors de chaque visite.

Droit applicable

Les présentes conditions Générales sont soumises au droit français.
En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.
Identification de l’éditeur du site
Vous êtes actuellement sur le site officiel de la Fondation d’entreprise Martell.

Fondation d’entreprise Martell
16 avenue Paul Firino Martell
16100 Cognac
info@fondationdentreprisemartell.com

Nom du directeur de la publication :
Mme Anne-Claire Duprat
Dénomination ou raison sociale et adresse de l’hébergeur :
Pantheon IO

Crédits

Réalisation du site :  16h33
Webmaster : 16h33

Crédit Photos

Aurélien Mole
C.K Mariot
JF Tremege
Marc Domage

Accueil : Desamble, 2018 // Adrien M & Claire B, 2018 // Marc Domage, 2017 // C.K. Mariot, 2018 // Fondation Martell, 2018

Expositions & Evénements : Aline Aubert, 2016 // Nicolas Larsonneau, 2016 // Iwan Baan, 2017 // C.K. Mariot, 2017-2018 // Marc Domage, 2017 // Mathieu Perronno, 2017 // Sébastien Laval, 2018 // Jean-Claude Robidas, 2018 // Adrien M & Claire B, 2018 // Sophie Louie Boucher, 2018 // Fondation Martell, 2018 // Nicolas Larsonneau, 2018 // Desamble, 2019 // Pierre-Olivier Deschamps, 2018

La Fondation : Iwan Baan, 2017 // Nicolas Larsonneau, 2016 // Philippe Caumes pour BLP Arichtectes, 2015 // Martell & Co, 2013-2016 // Marc Domage, 2017-2018 // Fondation Martell, 2018